Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLITE
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, société anonyme

Numéro de dépôt :
92445781
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque FLITE

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME domicilié(e) Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay,91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2231528) - 91190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 045 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2231528) - 75008 - France.

La marque FLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLITE est expirée depuis le 11 décembre 2012.

SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME a également déposé les autres marques suivantes : CATOFF , JET-POD , TACIT , SETH , POLYAD , GAEEL , Z Plant , VIMEX , PODSTER , SURMAG


SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, société anonyme - Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay,91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2231528) - 91190 - France - SIREN 722045879


BREVATOME - 3, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2231528) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2002 n°2231528 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Engin pour la manutention automatique d'unités de transport et notamment de conteneurs.Service de manutention, service de transport par air, eau et terre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.